Assemblée plénière du 17 novembre 2016

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CHAPITRES

Ouverture de l'Assemblée plénière du Conseil régional
Intervention régionale pour la sécurité des auvergnats et des rhônalpins
Convention de partenariat avec les départements d'Auvergne-Rhône-Alpes (bénéficiaires du RSA)
Débat d'orientations budgétaires 2017
Agriculture : mise en place d'un plan régional d'intervention pour la relance économique du vignoble Beaujolais
Suspension de séance
Agriculture : Plan régional de développement de l'Agriculture biologique
Parcs naturels régionaux : engagement de la procédure de révision de charte (PNR de la Chartreuse)
Intervention régionale : projet de territoire du Grand Genève
Modulation des fractions de tarifs de TICPE pour 2017
Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion de l'Association "Orchestre Pays de Savoie"
Vœux et questions diverses

ARCHIVES

*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.